ÉTAPES pour l’élaboration d’un projet – AVP (études d’avant-projet)

– Éléments de mission de maîtrise d’œuvre pour les opérations de construction neuve de bâtiment:

Les études d’esquisse ont pour objet :

a) De proposer une ou plusieurs solutions d’ensemble, traduisant les éléments majeurs du programme, d’en indiquer les délais de réalisation et d’examiner leur compatibilité avec la partie de l’enveloppe financière prévisionnelle retenue par le maître de l’ouvrage et affectée aux travaux ;

b) De vérifier la faisabilité de l’opération au regard des différentes contraintes du programme et du site.

A. Pour les éléments de mission de maîtrise d’œuvre pour les opérations de construction neuve de bâtiment

Les études d’avant-projet comprennent des études d’avant-projet sommaire et des études d’avant-projet définitif.

* De préciser la composition générale en plan et en volume ;

* D’apprécier les volumes intérieurs et l’aspect extérieur de l’ouvrage ;

* De proposer les dispositions techniques pouvant être envisagées ;

* De préciser le calendrier de réalisation et, le cas échéant, le découpage en tranches fonctionnelles;

* D’établir une estimation provisoire du coût prévisionnel des travaux.

* De déterminer les surfaces détaillées de tous les éléments du programme ;

* D’arrêter en plans, coupes et façades les dimensions de l’ouvrage, ainsi que son aspect ;

* De définir les principes constructifs, les matériaux et les installations techniques ;

* D’établir l’estimation définitive du coût prévisionnel des travaux, décomposés en lots séparés ;

* De permettre au maître de l’ouvrage d’arrêter définitivement le programme ;

* De permettre l’établissement du forfait de rémunération dans les conditions prévues par le contrat de maîtrise d’œuvre.

Pour les ouvrages de construction neuve de logements, les études d’avant-projet sommaire et d’avant-projet définitif peuvent être exécutées en une seule phase d’études.

L’établissement des dossiers et les consultations relevant de la compétence de la maîtrise d’œuvre et nécessaires à l’obtention du permis de construire et des autres autorisations administratives, ainsi que l’assistance au maître de l’ouvrage au cours de leur instruction.

B. Pour les éléments de mission de maîtrise d’œuvre pour les opérations de réutilisation ou de réhabilitation d’ouvrage de bâtiment

Les études d’avant-projet comprennent des études d’avant-projet sommaire et des études d’avant-projet définitif.

* De proposer une ou plusieurs solutions d’ensemble traduisant les éléments majeurs du programme fonctionnel et d’en présenter les dispositions générales techniques envisagées ;

* D’indiquer des durées prévisionnelles de réalisation ;

* D’établir une estimation provisoire du coût prévisionnel des travaux des différentes solutions étudiées.

* D’arrêter en plans, coupes et façades, les dimensions de l’ouvrage ainsi que son aspect ;

* De définir les matériaux ;

* De permettre au maître de l’ouvrage d’arrêter définitivement le programme et certains choix d’équipements en fonction des coûts d’investissement, d’exploitation et de maintenance ;

* D’établir l’estimation définitive du coût prévisionnel des travaux, décomposés en lots séparés ;

* De permettre l’établissement du forfait de rémunération dans les conditions prévues par le contrat de maîtrise d’œuvre.

L’établissement des dossiers et les consultations relevant de la compétence de la maîtrise d’œuvre et, le cas échéant, nécessaires à l’obtention du permis de construire et des autres autorisations administratives, ainsi que l’assistance au maître de l’ouvrage au cours de leur instruction.